J.O. 257 du 4 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination à la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie

NOR : SANH0523839A


Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 19 octobre 2005 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant de la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie :

Président :

M. Bernard Magniny, conseiller d'Etat honoraire.

Suppléant :

M. Jean-Marie Benech, conseiller d'Etat.

Sont nommés en qualité de membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités :


Membres de l'inspection générale des affaires sociales


Titulaire :

M. le docteur Sylvain Picard, inspecteur général des affaires sociales.

Suppléant :

M. le docteur Alain Lopez, inspecteur des affaires sociales.


Médecins inspecteurs régionaux de la santé


Titulaires :

Mme Roselyne Gateau, médecin inspectrice régionale de santé publique d'Auvergne ;

M. Vincent Marsala, médecin inspecteur régional de santé publique de Rhône-Alpes.

Suppléants :

M. Jean Fromaget, médecin inspecteur régional de santé publique de Bourgogne ;

Mme Chantal Gravelat, médecin inspectrice régionale de santé publique de Lorraine.


Membre de conseil d'administration

ou directeur d'établissement spécialisé


Titulaire :

M. Roland Lubeigt, directeur du centre hospitalier spécialisé Barthélémy Durand d'Etampes (Essonne).

Suppléant :

M. Jacques Augier, directeur du centre hospitalier spécialisé du Jura de Dole (Jura).

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers :

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux, membres de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), avec la participation de l'Union syndicale de la psychiatrie (USP) et du Syndicat des psychiatres français (SPF) :

Titulaires :

M. Pierre Faraggi, centre hospitalier de Cadillac-sur-Garonne (Gironde) ;

Mme Nicole Garret-Gloanec, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique) ;

M. Olivier Boitard, centre hospitalier interdépartemental de Clermont-de-l'Oise (Oise).

Suppléants :

M. Marc Betremieux, établissement public de santé de Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais) ;

Mme Christiane Libert-Benyaya, institut interdépartemental Théophile Roussel de Montesson (Yvelines) ;

M. Yves Hemery, centre hospitalier des Pays de Morlaix (Finistère).

Liste d'Union de la psychiatrie publique présentée par :

- l'intersyndicale de défense de la psychiatrie publique (IDEPP) ;

- le syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP) ;

- le syndicat des psychiatres de secteur (SPS).

Titulaires :

M. Norbert Skurnik, centre hospitalier Maison Blanche de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;

M. Alain Mercuel, centre hospitalier Sainte-Anne (Paris) ;

M. Angelo Poli, centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône).

Suppléants :

M. Alain Larome, centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse de Dijon (Côte-d'Or) ;

Mme Christine Lajugie, établissement public de santé mentale Lille-métropole d'Armentières (Nord) ;

Mme Christiane Santos, établissement public de santé Perray-Vaucluse d'Epinay-sur-Orge (Essonne).

La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter du 15 octobre 2005.